Est-il permis de circuler avec un cyclomoteur sur une voie signalée par le panneau « Sentier cyclable et piétonnier » (S-33) ?

Question

DentroTest · Accepted Answer

Le panneau S-33 (Sentier cyclable et piétonnier) indique l'existence d'une voie pour piétons, cycles et, le cas échéant, engins de déplacement personnel motorisés (EDPM), séparée du trafic motorisé, qui passe habituellement par des espaces ouverts, parcs, jardins ou bois. Le cyclomoteur ne figure pas parmi les usagers auxquels elle est destinée : ce n'est ni un cycle ni un piéton, de sorte qu'il ne peut pas y circuler, qu'il ait deux, trois ou quatre roues. Il n'est donc pas correct d'affirmer qu'elle est permise seulement aux cyclomoteurs à deux roues ni à toute catégorie de cyclomoteur.

Est-il permis de circuler avec un cyclomoteur sur une voie signalée par le panneau « Sentier cyclable et piétonnier » (S-33) ?

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