Définit-on réglementairement comme « temps de conduite hebdomadaire » le total cumulé des heures au volant au cours d'une semaine ?

Question

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Selon le Règlement (CE) n° 561/2006 relatif à l'harmonisation de certaines dispositions de la législation sociale dans le domaine des transports par route, le « temps de conduite hebdomadaire » est expressément défini comme le temps total cumulé de conduite pendant une semaine. À cet effet, on considère comme semaine la période comprise entre 00 h 00 le lundi et 24 h 00 le dimanche. La réglementation fixe en outre que cette période ne peut en aucun cas dépasser 56 heures de conduite.

Définit-on réglementairement comme « temps de conduite hebdomadaire » le total cumulé des heures au volant au cours d'une semaine ?

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