Lequel des documents suivants ne fait PAS partie de la documentation propre au véhicule ?

Question

DentroTest · Accepted Answer

Le permis de conduire est un document personnel du conducteur qui atteste son habilitation à conduire ; il ne fait donc pas partie de la documentation du véhicule. Le conducteur doit avoir sur lui les documents du véhicule, dont la carte grise et la carte du contrôle technique (carte ITV), conformément au Règlement général des véhicules (art. 26.1). La carte ITV est donc bien un document du véhicule. Et les documents relatifs au transport, comme le document de contrôle, qui voyage à bord pendant le transport, accompagnent eux aussi le véhicule. La carte de transport, en revanche, n'existe plus : le Real Decreto 70/2019 (décret royal) l'a supprimée.

Lequel des documents suivants ne fait PAS partie de la documentation propre au véhicule ?

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