Si votre véhicule à deux roues rejette une quantité excessive de fumée par le tuyau d'échappement, est-il permis de circuler dans ces conditions ?

Question

DentroTest · Accepted Answer

Le Règlement général de la circulation (art. 7) interdit de circuler avec des véhicules qui émettent des gaz ou des fumées à des valeurs supérieures aux limites établies, ou qui projettent des fumées pouvant gêner la visibilité des conducteurs d'autres véhicules ou qui sont nocives. La fumée excessive indique souvent une panne mécanique, comme une mauvaise combustion ou de l'huile qui brûle, et peut donner lieu à une sanction financière et à l'immobilisation du véhicule par les agents. C'est pourquoi il n'est pas valable de circuler avec une fumée excessive même si les gaz ne sont pas considérés comme nocifs, ni parce que l'échappement est homologué : la règle ne prévoit pas d'exceptions du fait de la prétendue innocuité des gaz ni de l'homologation de l'échappement si le véhicule pollue au-delà de ce qui est permis.

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