En approchant d'une intersection où coïncident un panneau vertical « Cédez le passage » et une marque « STOP » sur la chaussée, auquel des deux le conducteur d'un cyclomoteur doit-il obéir ?

Question

DentroTest · Accepted Answer

L'ordre de priorité entre les différents types de signaux de circulation que fixe le Règlement général de la circulation (art. 133.1) place les panneaux verticaux au-dessus des marques sur la chaussée. Par conséquent, lorsqu'un panneau vertical « Cédez le passage » et une marque « STOP » sur la chaussée se contredisent, le conducteur du cyclomoteur doit obéir au panneau vertical. Dire qu'il n'est tenu d'obéir à aucun des deux parce qu'ils s'annulent mutuellement est une erreur : les signaux ne s'annulent pas, c'est la hiérarchie entre eux qui s'applique. Et obéir à la marque sur la chaussée en est une aussi, car les marques sur la chaussée occupent un échelon inférieur à celui des panneaux verticaux.

En approchant d'une intersection où coïncident un panneau vertical « Cédez le passage » et une marque « STOP » sur la chaussée, auquel des deux le conducteur d'un cyclomoteur doit-il obéir ?

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