Lorsqu'on transporte des colis ou des bagages sur un cyclomoteur à deux roues, le chargement ne pourra en aucun cas...

Question

DentroTest · Accepted Answer

Selon le Règlement général de la circulation (art. 14.1), le chargement transporté dans un véhicule doit être disposé et, si nécessaire, arrimé de manière à ne pouvoir ni traîner, ni tomber, ni se déplacer de façon dangereuse, à ne pas compromettre la stabilité du véhicule et à ne produire ni bruit, ni poussière, ni autres nuisances évitables. C'est pourquoi ce que le chargement d'un cyclomoteur à deux roues ne peut pas faire, c'est compromettre sa stabilité. Dépasser sur les côtés est bien permis dans certains cas : sur les véhicules de moins d'un mètre de large, jusqu'à 0,50 mètre de chaque côté de l'axe (art. 15). Il n'est pas non plus interdit de façon absolue que le chargement dégage une odeur : ce qui est interdit, ce sont les nuisances évitables, et l'expression « une odeur, quelle qu'elle soit » va au-delà de la règle.

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